RAPPORTS D'ENQUÊTES 2019

Enquête publique a été ouverte du 09 mai 2019 au 07 juin 2019 -16h00

 
 

Une enquête publique a été ouverte à compter du 09 mai 2019 et jusqu’au au 07 juin -16h00, d’une durée de 30 jours, sur le territoire des communes d’Allemont et d’Oz-en-Oisans. L'enquête portera sur le projet de création d’un ouvrage téléporté « Eau d’Olle Express » avec un ensemble d’infrastructures (parkings, gares, télécabine…) permettant d’assurer une liaison entre ces deux communes. L’objectif principal étant de créer un accès plus direct et rapide que par la route, à la station d’Oz-en-Oisans, pour un développement touristique et durable.

Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier peut être consultable sur les lieux précisés dans l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête ainsi que sur le site internet suivant : www. siepaveo.fr .

Vos observations peuvent être transmises :

- par courriel : ddt-se-observations-ep-g7@isere.gouv.fr

- par courrier à la mairie d’Allemont, siège de l’enquête : 5 chemin des Faures – 38114.

- sur les registres mis à disposition dans les mairies concernées – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête.

- lors des permanences du commissaire enquêteur – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête

A lire :

- L’arrêté préfectoral d’ouverture de l’enquête publique

> AllemontOz_Teleporté_APouvEP_VF09avril19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

- L’avis d’ouverture de l’enquête publique

> AllemontOz_Teleporté_AvisouvEP_VF12avril19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

- L’information sur l’absence d’avis de l’autorité environnementale

> Allemont-Oz_Téléporté_AE_infoAbsenceAvis_20190210 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

OBSERVATIONS PAR COURRIELS DU PUBLIC

> Obs_C_1a4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Obs_C_5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Obs_C_6a9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Obs_C_10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Obs_C_11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Obs_C_12 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Obs_C_13a14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Obs_C_15a17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Obs_C_18a20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Obs_C_21a22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Obs_C_23 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Obs_C_23 PJ 1a9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,44 Mb

> Obs_C_24 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Obs_C_25a29 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Obs_C_30a31 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Obs_C_32a33 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Obs_C_34a36 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

> TeleporteEaudOlleExpress_RapportCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

> TeleporteEaudOlleExpress_ConclCE_AutoEnv - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> TeleporteEaudOlleExpress_ConclCE_SUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> TeleporteEaudOlleExpress_ConclCE_Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Annexes au rapport

> A1_recueil obs permanence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> A2_recueil lettres recues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> A3_recueil obs ecrites registres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> A4_recueil mails - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> A5_insertion G1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,40 Mb

> A6_insertion Layon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,35 Mb

> A7_insertion RD44 pente - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

> A8_insertion P bus acces - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,64 Mb

> A9_insertion G2 et Oz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> A10_deliberations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> A11_PV synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> A12_memoireReponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,44 Mb

> A12bis_Additif1_AnnExtDosUTN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

> A12bis_Additif2AnnFinanceAlle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,55 Mb

> A12bis_Annexe3-fiches engagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

> A12bis_Annexe4-etudeG2gare aval - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

> A12 ter-LetTransmisMemReponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> A13_annonce DL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> A13bis_annonce les affiches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :