TREPT - STE CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE - Poursuite d'exploitation et extension

Mis à jour le 08/10/2018

Enquête publique du 16 août 2018 au 15 septembre 2018 à 12h00

Demande d'autorisation présentée par la société CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE afin d'obtenir l'autorisation d'exploiter et d'étendre une carrière de roches massives sur la commune de TREPT - Lieux-dits "Duin" et "La Gagne".

Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée 31 jours, s'est déroulée sur la commune de TREPT

du jeudi 16 août 2018 au samedi 15 septembre 2018 à 12h00.

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

  • Rapport du CE
Télécharger Rapport du CE carrière Trept PDF - 0,39 Mb - 08/10/2018
  • Annexes du rapport
Télécharger Annexes du rapport carrière Trept PDF - 7,09 Mb - 08/10/2018
  • Conclusions du CE
Télécharger Conclusions du CE carrière Trept PDF - 0,10 Mb - 08/10/2018

POUR MÉMOIRE

  •   Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,30 Mb - 11/07/2018
  • Avis d’enquête publique
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,09 Mb - 11/07/2018
  • Avis de l’autorité environnementale 
Télécharger 2 Avis AEcarriere de Trept PDF - 0,25 Mb - 11/07/2018
  • Avis de l’INAOQ
Télécharger 3 Avis INAOQ PDF - 0,07 Mb - 11/07/2018
  •  Résumé non technique 
Télécharger RNT partie 1 PDF - 3,21 Mb - 11/07/2018
Télécharger RNT partie 2 PDF - 0,87 Mb - 11/07/2018
Télécharger RNT partie 3 PDF - 3,03 Mb - 11/07/2018

Le dossier d’enquête publique a été consultable dans son intégralité sur cette page du 16 août 2018 au 15 septembre 2018 à 12h00.