ARCHIVES 2018

Commune de LA RIVIERE - STE CARRIERE DE LA RIVIERE - Poursuite d'exploitation

 
 

Enquête publique du 27 février 2018 au 28 mars 2018 inclus

Demande d'autorisation présentée par la société CARRIERE DE LA RIVIERE afin de poursuivre l'exploitation d'une carrière de calcaire sur la commune de LA RIVIERE aux lieux-dits "Fontaine d'Argivaux" et " Mas d'Hartay".

Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée de 30 jours, a été ouverte sur la commune de LA RIVIERE

du mardi 27 février 2018 au mercredi 28 mars 2018 inclus.

  • Avis d’enquête publique

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  • Avis de l’autorité environnementale

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • Avis de l’INAOQ

> Avis de l'INAOQ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • Résumés non techniques

> Résumés non techniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

> 168.1 PV La Rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> 168.2 Rapport La Rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> 168.3 Conclusion La Rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 168.4 Annexes La Rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,15 Mb

> 20180417 - Mémoire en réponse au CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb