Enquête publique - Sté SMAG - Communes de Lavars et Cornillon en Triève

Mis à jour le 28/12/2017
Enquête publique du 23 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus

Demande d'autorisation de poursuite d'exploitation d'une carrière de graves sableuses, d'une installation de traitement de matériaux et d'une station de transit de produits minéraux aux lieux-dits "Au Serre" sur la commune de LAVARS et "Plaine de Chaux" et "Les Volses" sur la commune de CORNILLON EN TRIEVES présentée par la société SMAG.

Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée de 32 jours, s'est tenue sur le territoire des communes de LAVARS et CORNILLON EN TRIEVES

du 23 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus.

  •  Avis d’enquête publique
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,06 Mb - 02/10/2017
  • Avis de l’autorité environnementale
Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,31 Mb - 02/10/2017
  • Demande de la société SMAG 
Télécharger La demande PDF - 1,26 Mb - 02/10/2017
  • Résumé non technique de l'étude d'impact
Télécharger 2 RNT SMAG PDF - 2,26 Mb - 02/10/2017
  • Avis INAOQ
Télécharger avis inaoq PDF - 0,11 Mb - 23/10/2017

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

  • Rapport du commissaire enquêteur :
Télécharger Rapport ICPE carrière SMAG à Lavars et Cornillon PDF - 1,34 Mb - 28/12/2017
  • Conclusion du commissaire enquêteur :
Télécharger Conclusions ICPE SMAG Trièves PDF - 0,65 Mb - 28/12/2017
  • Annexes :
Télécharger A annexe1 PDF - 1,72 Mb - 28/12/2017
Télécharger B annexes2à6 PDF - 2,99 Mb - 28/12/2017
Télécharger C annexe7 PDF - 0,28 Mb - 28/12/2017
Télécharger D annexes8 à11 PDF - 1,05 Mb - 28/12/2017