MISE A DISPOSITION TERMINEE - VICAT - MONTALIEU VERCIEU et BOUVESSE QUIRIEU

 
 
Mise à disposition du dossier du 7 novembre 2017 au 5 décembre 2017

Une mise à disposition du public du dossier de ré-examen des conditions d'autorisation de l'usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU, a été ouverte sur les communes de MONTALIEU VERCIEU et BOUVESSE QUIRIEU,

du 7 novembre 2017 au 5 décembre 2017 inclus.

  • Avis de mise à disposition

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  • Résumé non technique

> Résumé non technique IED VICAT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

La mise à disposition de ce dossier étant terminée,

les observations dématérialisées transmises et mises en ligne ont été retirées de cette page et annexées au registre.