Commission Locale d'Informations et de Surveillance (CLIS)

 
 

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incinerateur

A - Commission Locale d'Informations et de Surveillance des incinérateurs (CLIS)

Vous trouverez dans cette rubrique les relevés de décisions de la commission locale d'information et de surveillance des usines d'incinération (cliquer sur la commune pour consulter le relevé de décisions)

1. Incinérateur de LA TRONCHE (Usine ATHANOR), 8 avril 2009

Relevé de la CLIS du 08 avril 2009 :

> PV CLIS Athanbor 2009 04 08 corrections DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Bilan de l’autosurveillance 2007-2008 (La Métro) :

> Metro_CLISAthanor_2009-04-08 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

Plan de surveillance environnementale 2007-2008 (La Métro) :

> Girus_CLISAthanor_2009-04-08 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Bilan des inspections réalisées par la DRIREDirection régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE, DIREN et DRE constituent maintenant la DREAL) et mise en conformité (DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement-UTUnité territoriale 38) :

> Diaporama CLIS ATHANOR 2009 04 08 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Plan de surveillance dioxines-métaux lourds (ASCOPARG) :

> ASCOPARG_CLISAthanor - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

2. Incinérateur de PONTCHARRA, 6 février 2008 :

> pvclispontcharra - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

3. Incinérateur de LIVET et GAVET (page à venir)
 
4. Incinérateur de SALAISE-sur-SANNE (page à venir)
 
5. Incinérateur de BOURGOIN-JALLIEU (page à venir)

B - Commission Locale d'Informations et de Surveillance (CLIS) : centre de stockage des déchets

centre de stockage de déchets non dangereux de Cessieu

1. Arrêté de constitution de la CLIS de CESSIEU :

> 2009-08160 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb