La pêche en Isère

 
 
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Le domaine de pêche du département est constitué de 3458 kilomètres de cours d’eau pour une surface de 5152 hectares.

Sommaire :

1 - La réglementation de la pêche en Isère

  1.1 - Arrêté préfectoral réglementant l'exercice de la pêche en Isère

  1.2 - Arrêtés relatifs aux réserves de pêche temporaires

  1.3 - Réglementation spécifique aux grands lacs intérieurs et lacs de montagne

  1.4 - Classement en catégorie piscicole

  1.5 - Classement des cours d'eau au titre de l'article L.214-17 du Code de l'Environnement

  1.6 - Application de la loi pêche sur les eaux closes

2 - Les baux de pêche de l’État pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021

3 - Associations Départementales Agrées des Pêcheurs amateurs aux engins et filets

4 - Association Interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce

5 - Les règlements particuliers de la police de la navigation


1 - La réglementation de la pêche en Isère

1.1 - Arrêté préfectoral réglementant l'exercice de la pêche en Isère

La pêche est une activité réglementée. Cette réglementation a pour but d’encadrer cette pratique afin qu’elle n’impacte pas négativement les milieux aquatiques et ne perturbe pas l’équilibre des milieux naturels.
 
A cet effet, chaque département édicte chaque année les dispositions de l’arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce.

Un projet d’arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Isère pour l’année 2018 a été soumis à consultation du public du 08 au 28 novembre 2017 inclus.

Une seule observation a été reçue demandant de porter la taille légal de capture des truites à 25 cm sur l'ensemble du bassin du Guiers.

Aucune étude n'ayant été réalisée à ce jour permettant de confirmer le bien-fondé d'une telle mesure, cette observation n'a pas été retenue.

Arrêté préfectoral n° 38-2017-12-15-018 en date du 15 décembre 2017 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'Isère pour l'année 2018 :

> AP 2017-12-15-018 réglementant la pêche en Isère pour l'année 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb


1.2 - Arrêtés relatifs aux réserves de pêche temporaires

-> Au titre de l'année 2017

  • La Haute Galure :

> AP_38_2016_12_12_001_Aigue Noire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

  • La Ferrière :

> AP_38_2016_12_12_006_Combe Madame - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> AP_38_2016_12_12_026_Bréda_Aval bassin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

  • La Gaule Christolaise :

> AP_38_2016_12_12_027_Les Etages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

  • La Gaule de la Baïse :

> AP_38_2016_12_12_018_La Baïse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> AP_38_2016_12_12_029_Réserve du Plan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

  • La Gaule de Saint André le Gaz :

> AP_38_2016_12_12_021_La Braille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

  • La Gaule du Grand Veymont :

> AP_38_2016_12_12_002_Berrièves - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> AP_38_2016_12_12_005_Combe Bonne Donne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> AP_38_2016_12_12_024_La Gresse_Ville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> AP_38_2016_12_12_025_L'Aulanier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

  • La Gaule du Guiers :

> AP_38_2016_12_12_017_Guiers Vif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

  • La Mure :

> AP_38_2016_12_12_030_Ser Sigaud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

  • La Truite de la Bonne :

> AP_38_2016_12_12_003_Buissonnas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> AP_38_2016_12_12_013_Graveras - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> AP_38_2016_12_12_019_La Barrière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> AP_38_2016_12_12_022_La Chalp - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> AP_38_2016_12_12_023_La Cluse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> AP_38_2016_12_12_028_Plan d'eau de Valbonnais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

  • La Truite Turpinoise :

> AP_38_2016_12_12_007_Combecat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> AP_38_2016_12_12_020_la Bourbre_St Clair - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

  • L'union des Pêcheurs de Grenoble :

> AP_38_2016_12_12_009_Etang EDFÉlectricité de France n°3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> AP_38_2016_12_12_010_Etang EDFÉlectricité de France n°4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> AP_38_2016_12_12_008_Etang EDFÉlectricité de France n°5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> AP_38_2016_12_12_011_Etang EDFÉlectricité de France n°6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

  • L'Union des Pêcheurs de la Gervonde :

> AP_38_2016_12_12_012_Fontaine Garand - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> AP_38_2016_12_12_016_Canal de la Gervonde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> AP_38_2016_12_12_004_Canal de Montjoux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

-> Au titre de l'année 2018

  • Pont-en-Royans :

> AP 38-2017-12-15-004 _Chorange_Bourne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • Tullins - Fure :

> AP 38-2017-12-15-005 _Tullins_Etang de la Troussatière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> AP 38-2017-12-15-006 _Tullins_Grande Rigole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> AP 38-2017-12-15-007 _Tullins_Crépinaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

  • Les Pêcheurs du Haut Guiers :

> AP 38-2017-12-15-008_Miriblel les E_Morge - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

  • La Gaule Christolaise :

> AP 38-2017-12-15-009 _Vénéon_Bérarde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> AP 38-2017-12-15-010 _Vénéon_Etages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> AP 38-2017-12-15-011 _Vénéon_Plan du Lac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • La Gaule de Saint-André-le-Gaz :

> AP 38-2017-12-15-012 _St Ondras_Bourbre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

  • La Gaule Saint-Marcellinoise :

> AP 38-2017-12-15-013 _St Bonnet de C_Etang maurice Dumoulin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

  • Union des Pêcheurs de Grenoble :

> AP 38-2017-12-15-014 _Livet et G_Poursollet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

  • La Gaule du Bréda :

> AP 38-2017-12-15-015 _Pontcharra_Grand Lone - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb


1.3 - Réglementation spécifique aux grands lacs intérieurs et lacs de montagne

- Arrêté ministériel du 15 mars 2012 fixant, en application de l’article R.436-36 du Code de l’Environnement, la liste des grands lacs intérieurs et des lacs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives :

> Arrêté du 15 mars 2012 fixant la liste des grands lacs intérieurs ou de montagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

- Arrêté préfectoral n° 2011356-0024 du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté préfectoral n° 2009-09581 du 31 décembre 2009 réglementant l'exercice de la pêche sur le lac de Monteynard-Avignonet :

> AP2011356-0024_PecheMonteynard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

- Arrêté n° 38-2017-12-21-014 du 21 décembre 2017 réglementant l'exercice de la pêche en eau douce sur le Lac de Paladru :

> AP38_2017_12_21_014 réglementant la pêche sur le lac de Paladru - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

- Arrêté n° 38-2018-03-21-006 du 21 mars 2018 réglementant l'exercice de la pêche en eau douce sur les 10 lacs de montagne :

> AP2018-03-21-006_Reglementation Peche_10 lacs de montagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb


1.4 - Classement en catégorie piscicole

Les plans et cours d’eau de 1ère catégorie sont réglementés par des périodes d’ouverture et de fermeture, afin de préserver le renouvellement des richesses piscicoles.

> AP 74_2083 du 1974_03_12 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Le linéaire concerné est précisé par l'arrêté ministériel du 23 novembre 1990 classant les cours d'eau du département de l'Isère en 1ère et 2ème catégorie

> AM_Classement-CatégoriesPiscicole-19901123 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

  • Linéaire des cours d’eau : 3 224 kilomètres pour la 1ère catégorie et 234 kilomètres pour la 2ème catégorie.
  • Surface de plans d’eau et étangs : 2 402 hectares pour la 1ère catégorie et 2 750 hectares pour la 2ème catégorie

1.5 - Classement des cours d'eau au titre de l'article L.214-17 du Code de l'Environnement

Voir l'article "Classement des cours d’eau - article L.214-17"


1.6 - Application de la loi pêche sur les eaux closes

  • Les étangs dits "Chaussées courbes" situés sur la commune de Pommier de Beaurepaire :

> AP 38_2017_02_20_007_Chaussées courbes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

  • Le lac de Laffrey situé sur les communes de Saint Teoffrey et Cholonge :

> AP 38_2017_02_20_008_Laffrey partie sud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

  • L'étang de la Taillat situé sur la commune de Meylan :

> AP 38_2017_02_21_010_La Taillat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

  • L'étang du Crey situé sur la commune de Susville :

> AP 38_2017_02_21_011_Le Crey - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

  • L'étang des Perrières situé sur la commune de Veurey-Voroize :

> AP 38_2017_02_21_012_Perrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

  • L'étang des Seiglières situé sur la commune de Saint Martin d’Uriage :

> AP 38_2017_02_21_013_Seiglières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb


2 - Les baux de pêche de l’État pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021

Les fleuves et certains cours d’eau situés sur le territoire national appartiennent à l’Etat.

Afin d’assurer l’exploitation du droit de pêche de l’Etat, chaque département doit louer le domaine d’activité halieutique aux AAPPMA et le cas échéant aux pêcheurs aux engins (professionnels et amateurs). La Direction Départementale des Territoires est gestionnaire du droit de pêche sur ces cours d’eau ou plans d’eau.

Les baux de pêche actuels arrivent à échéance le 31 décembre 2016. Les nouveaux baux débuteront à compter du 01 janvier 2017 pour une durée de cinq ans.

La DDTDirection départementale des territoires de l’Isère gère :

  • 16 lots sur le Rhône répartis entre le barrage de Villebois dans l’Ain et le pont de Jons (69) et entre le Viaduc de Chasse sur Rhône et le pont de Sérières à l’aval ;
  • 15 lots sur l’Isère répartis sur toute la traversée du département ;
  • 2 lots sur le Drac répartis entre le vieux pont de Pont de Claix et le seuil ILL en amont de la confluence avec l’Isère ;
  • 13 lacs de retenue.

L’exploitation du droit de pêche de l’état est définie par deux cahiers des charges distincts :

  • Le Rhône
  • Les rivières et plans d’eau intérieurs.

Les cahiers des charges se composent de deux parties :

  • La première partie, qui définie les clauses générales, est cadrée par un arrêté ministériel du 11 décembre 2015.
  • La deuxième partie, qui concerne les clauses et conditions particulières relatives à chaque lot, a fait l’objet de nombreuses discussions et mises au point entre les services de l’Etat, la Fédération de pêche de l’Isère et les représentants des pêcheurs aux engins et filets.

> Cahier des charges Isère 2017_2021 signé préfet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,77 Mb

> Annexe cartographique_Cahier des charges Isère 2017_2021 signé préfet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,67 Mb

> Cahier des charges Rhône 2017_2021 signé préfet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,81 Mb

> Annexe cartographique_Cahier des charges Rhône 2017_2021 signé préfet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,07 Mb

En ce qui concerne le Rhône, les clauses ont été harmonisées, dans la mesure du possible, avec les départements limitrophes.

A ce jour, seuls les lots du Rhône sont ouverts aux pêcheurs aux engins.

Avec la levée probable de l’interdiction de consommation des poissons, en raison de leur teneur en PCB sur l’Isère et sur le lac de retenue de Notre Dame de Commiers, il est proposé d’ouvrir deux lots avals sur l’Isère ainsi que les lacs de retenue de Notre Dame de Commiers et Monteynard aux pêcheurs aux engins.

L’installation de pêcheurs aux engins sur ces lots est soumise à la condition sine qua non de levée de l’interdiction de consommation (hors Monteynard qui n’est pas concerné par les PCB).

Après avis favorables de la commission technique départementale de la pêche et de la commission de bassin de la pêche professionnelle en eau douce, le cahier des charges a été notifié par le préfet de département, à la fédération départementale des AAPPMA et les baux établis conformément aux dispositions du cahier des charges.


3 - Associations Départementales Agrées des Pêcheurs amateurs aux Engins et Filets

Pour tout renseignement sur la Pêche Amateur aux Engins et aux Filets sur le Domaine Public Fluvial, vous pouvez contacter :

  • La Maille du Rhône

Monsieur Charles CIAMBERLANO
303 Avenue de Verdun
69330 MEYZIEU

  • La Maille de l’Isère

Monsieur Pierre FAVIER
48 Route de la Bourbre
38230 CHAVANOZ

Les demandes de licences de pêche amateur pour 2017 devront être adressées à la Direction Départementale des Territoires de l’Isère avant le 9 décembre 2016.

> Demande de licence PAEF 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb


4 - Association Interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce

Les pêcheurs professionnels en eau douce sont regroupés en onze associations : Seine-Normandie , Rhin , Loire-Bretagne et cours d'eau bretons (3), Saône et Haut-Rhône / Franche-Comté, lacs alpins (lacs Léman, du Bourget et d'Annecy), Garonne-Dordogne, Adour, Gironde, Loire-Atlantique et Rhône aval Méditerranée.
 
Le Comité national de la pêche professionnelle en eau douce (CONAPPED) est l'organisation représentative des pêcheurs professionnels qui exercent sur les bassins hydrographiques français (estuaires, lacs et cours d'eau).
 
Vous trouverez toutes les informations sur le site: http://www.lepecheurprofessionnel.fr/


5 - Les règlements particuliers de la police de la navigation

> AP 8_12_1964_Navigation Beauvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> AP 1973_4655_Navigation Pizançon_26&38 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,10 Mb

> RPPN DE CHORANCHE_AP2014092_0061 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> RPPN DE LAFFREY_AP2014104_0036 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> RPPN DE MONTEYNARD_AP2014104_048 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> RPPN DE ND DE COMMIERS-AP2014092_0058 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> RPPN DE PALADRU_AP2014104_0047 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> RPPN DE PONT EN ROYANS_AP2014238_0024 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> RPPN DE PONTCHARRA_AP2014205_0022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> RPPN DE ST EGREVE NOYAREY_AP2014104_0046 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> RPPN DE ST HILAIRE DU ROSIER_AP2014157_0026 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> RPPN DE ST PIERRE DE COGNET_AP2014092_0057 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> RPPN DE VALBONNAIS_AP2014092_0059 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> RPPN DU CHAMBON_AP2014104_0035 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> RPPN DU FLUMET ET CHEYLAS_AP2014092_0060 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> RPPN DU LAC MORT_AP2014092_0062 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> RPPN DU SAUTET_AP2014135_0021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> RPPN DU VERNEY_AP2014104_0034 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> RPPN LA TERRASSE_AP20141017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb


En savoir plus :

Agence Française pour la Biodiversité
Fédération Départementale de la Pêche en Isère

Contact DDT :

Norbert MOULIN  : 04 56 59 42 32 / 06 78 00 91 58

 
 

Documents listés dans l’article :