Elections Municipales 2014

 
Municipales 2014

Tout savoir sur les élections municipales 2014 ...

ATTENTION le tableau de l'arrêté du 06/12/2013 fixant le nombre de conseillers communautaires par commune a été modifié le 6 février 2014 : voir plus bas...

1 - Décret  n°2013-857 du 26 septembre 2013 fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et communautaires et portant convocation des électeurs :

> Decret 26 09 2013 Convocation des électeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Diaporama Généralités :

> PP ISERE 23 1 14 - format : VND.MS-POWERPOINT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb


2- Candidatures :

Modalités candidatures au 2e tour :

> 5 - Modalités de dépôt... candidatures 2ème tour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Conditions CAND T2 fiche 23 3 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Arrêté fixant la liste des candidats au premier tour des élections municipales et communautaires du 23 mars 2014 :

> AP Cand 1er tour 7 3 14 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Livre des candidatures - communes de moins de 1000 habitants :

> Arrêté candidatures -1000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Livre des candidatures - communes de plus de 1000 habitants :

> Arrêté candidatures +1000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

MÉMENTO à l’usage des candidats dans les communes de moins de 1 000 habitants :

> MEMENTO CANDIDAT communes moins 1 000 hab - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

MÉMENTO à l’usage des candidats des communes de 1 000 habitants et plus :

> MEMENTO CANDIDAT communes 1 000 hab et plus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Outil de constitution des listes candidats CM et CC :

> Outil de constitution des listes candidats CM et CC - format : VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté n° 2013340-0015 relatif au renouvellement des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et fixant les dates de dépôt des candidatures :

> AP 6 12 13 Nb conseillers à élire et dates candidatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

Arrêté du 26 décembre 2013 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d’impression et d’affichage des documents électoraux pour les élections municipales des 23 et 30 mars 2014 pour les candidats dans les communes de 2500 habitants et plus :

> Arrêté_du_26_décembre_2013_Tarifs remboursement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Dépliant "Candidat 2014 - communes de moins de 1000 habitants" :

> depliant_candidat-1000_HD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

Dépliant "Candidat 2014 - communes de 1000 habitants et plus" :

> depliant_candidat_de1000_HD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Emplacements d'affichage 2013-2014 :

> Emplacements d'affichage 2013-2014 - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Emplacements d'affichage communes sectionnées :

> Emplacements d'affichage communes sectionnées - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Liste informative des inéligibilités sous réserve de l'appréciation souveraine du juge :

> tableau inéligibilité-incompatibilité-modif au 5 février 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Imprimés de candidatures :

CERFA n°14996-01 - Déclaration de candidature aux élections municipales pour les communes de moins de 1000 habitants :
 

> cerfa_14996-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

CERFA n°14997-01 - Déclaration de candidature aux élections municipales et communautaires pour les communes de 1000 habitants et plus. Formulaire à remplir par chaque candidat :

> cerfa_14997-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

CERFA n°14998-01 - Déclaration de candidature aux élections municipales et communautaires pour les communes de 1000 habitants et plus. Formulaire à remplir par le responsable de la liste :

> cerfa_14998-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Mandat au responsable du dépôt des candidatures groupées pour les communes de moins de 1000 habitants :

> Mandat candidatures groupées - 1000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Mandat au responsable du dépôt d'une candidature isolée pour les communes de moins de 1000 habitants :

> Mandat candidature isolée - 1 000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

Mandat de dépôt d'une liste de candidats pour les communes de 1000 habitants et plus (responsable de liste vers mandataire) :

> Mandat responsable de liste +1 000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

Exemple montage bulletin de vote 15 CM 3+1 CC :

> Exemple montage bulletin de vote 15 CM 3+1 CC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Liste de candidats à l'élection communautaire :

> Liste de candidats à l'élection communautaire - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Liste de candidats à l'élection municipale :

> Liste de candidats à l'élection municipale - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

MODELES désignation - acceptation mandataire financier :

> MODELES désignation - acceptation mandataire financier - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

COMMUNES DE PLUS DE 9000 HABITANTS :

Les candidats ayant déclaré leur mandataire financier sont informés qu’ils peuvent, dés à présent, obtenir les liasses de reçus-dons (15 reçus par liasses) :

  1. en se présentant au bureau 343  de la préfecture de l’Isère
     
  2. ou par courrier à :
    Préfecture de l’Isère.
    Bureau de la vie démocratique,
    12 place de Verdun
    CS 71046
    38021 GRENOBLE CEDEX
     
  3. ou par courriel à : elections-politiques@isere.pref.gouv.fr

 

Plafond des dépenses de campagne pour les élections municipales 2014; un onglet par commune de 9000 habitants et plus :

> Calculatrice plafonds municipales- dépenses de campagne - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Important : les documents ne seront remis ou adressés qu’au candidat ou à son mandataire financier.


Conseillers communautaires :

Exemple montage du bulletin de vote 15 CM 3+1 CC :

> Exemple montage du bulletin de vote 15 CM 3+1 CC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Fiche conseillers communautaires - composition liste et calcul :

> Fiche conseillers communautaires - composition liste et calcul - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Nombre de conseillers municipaux et de conseillers communautaires par commune :

> Conseillers municipaux et de conseillers communautaires par commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb


3- Dossiers du candidat :


4- Calculs de répartition des sièges :

Outil de calcul de la répartition des sièges de conseillers municipaux et de conseillers communautaires pour les communes de 1 000 habitants et plus :

> Calcul répartition sièges municipales et communautaires - format : VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

5-Opérations de vote  :

Dépliant "Electeurs 2014, ce qui va changer" :

> depliant_élection_2014_V2_HD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Dispositions du code électoral ayant pour objet d’assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales :

> Affiche secret et lib du voteCM2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Avis aux électeurs : 1000-3500 habitants

> Avis 1000-3500-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

Liste des pièces d'identité exigées des électeurs au moment du vote :

> Avis CM identité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Avis aux électeurs : Bulletins nuls, Elections municipales
Communes de moins de 1000 habitants :

> Avis CM inf1000 nuls - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Avis aux électeurs : Bulletins nuls, Elections municipales et communautaires
Communes de 1000 habitants et plus :

> Avis CM sup1000 nuls - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

6- Exécutifs locaux :

Circulaire NOR INT/A/1405029C -  Élection et mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires :

> circulaire relative à l'élection et mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,51 Mb

 

Documents listés dans l’article :