02 - 2013 - 04 juin

 
 
02 - 2013 - 04 juin

Journée avec les urbanistes

Ordre du jour:

  • Actualités réglementaires

> Décret du 14 février : doc 02

> Évaluation environnementale – Cas par cas : doc 03

  • Ateliers d'échanges d'expérience sur le thème des risques

> Actualité "risques" : doc 04

> Le PACPolitique agricole commune-type PLUPlan local d'urbanisme : doc 05

> La refonte du guide "PLUPlan local d'urbanisme et risques" : doc 06

  • Restitution atelier

Les fichiers et diaporamas de la journée sont téléchargeables ci-dessous.

> Décret procédure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Nouvelles procédures PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Évaluation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,37 Mb

> Actualités risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> PACPolitique agricole commune risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb